Plus d'une quinzaine de fonctions de TPS/TVH et de TVQ
Advataxes est un unique logiciel sur les rapports de dépenses puisqu’il automatise un grand nombre de règles en matière de TPS/TVH et de TVQ pour répondre aux spécificités de votre organisation. L’automation des règles en TPS/TVH et en TVQ est effectué au niveau général et au niveau transactionnelle. Voici plus d’une quinzaine de caractéristiques en TPS/TVH et en TVQ.
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Compte configuré pour récupérer la TPS/TVH
Votre organisation peut réclamer la TPS/TVH à titre de remboursement de taxes sur les intrants lorsque les dépenses sont encourues dans le cadre d’activités commerciales ou peut réclamer des rabais de TPS/TVH à titre d’organismes de services publics.
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Compte configuré pour récupérer la TVQ
Votre organisation peut réclamer la TVQ à titre de crédit de taxes sur les intrants lorsque les dépenses sont encourues dans le cadre d’activités commerciales ou peut réclamer des rabais de TVQ à titre d’organismes de services publics.
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Compte configuré pour récupérer un taux spécifique de TPS/TVH
Le taux général de récupération de 100% peut être configuré pour les dépenses encourues dans le cadre d’activités commerciales ou un taux différent pour celles ayant un mixte de ventes taxables et exonérées. Pour les organismes de services publics réclamant des rabais de TPS/TVH, des taux de 67% sont disponibles pour les universités, 83% pour les hôpitaux, 50% pour les organismes de bienfaisance, etc..
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Compte configuré pour récupérer un taux spécifique de TVQ
Le taux général de récupération de 100% de l’organisation peut être configuré pour les dépenses encourues dans le cadre d’activités commerciales ou un taux différent pour celles ayant un mixte de ventes taxables et exonérées. Pour les organismes de services publics réclamant des rabais de TVQ, des taux de 47% sont disponibles pour les universités, 51.5% pour les hôpitaux, 50% pour les organismes de bienfaisance, etc..
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Compte configuré pour récupérer différents taux provinciaux de TPS/TVH
Votre organisation sans but lucratif réclame un rabais le TPH des organismes de services publics a des taux différents pour les 5 provinces participantes qui sont ON, NB, NE, PE et TN (voir formulaires FP-2066 « demande de remboursement de la TPS/TVH et de la TVQ à l’intention des organismes de services publics », FP-66.A Annexe provinciale – Remboursement de la TPS/TVH à l’intention des organismes de services publics, GST66 Demande de remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services public et de TPS pour gouvernements autonomes et RC7066 – SCH Annexe provinciale – Remboursement de la TPS/TVH pour organismes de services publics) soit dû à des taux spécifiques de remboursement provinciaux de TVH ou par manque d’établissements permanents dans certaines provinces participantes (voir notre blogue).
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Conserve la TPS/TVH/TVQ payées et à réclamer
Autant la TPS/TVH/TVQ payées que la TPS/TVH/TVQ à réclamer sont stockées. La TPS/TVH/TVH payées est nécessaire pour les institutions financières utilisant la méthode d’attribution spéciale ainsi que certains organismes de services publics, pour les fins de conformité fiscale. Alors pourquoi devriez-vous utiliser des logiciels de data mining pour estimer les taxes payées? Advataxes stocke en premier lieu les taxes payées sur les factures et les allocations.
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Ventile la portion fédérale de la provinciale de la TVH dans chaque province
Les organismes de services publics doivent réclamer le rabais de la TPS, de la portion fédérale de la TVH (5%), et de la portion provinciale de la TVH dans chaque province (8% ou 10%), séparément. Cette information est disponible au niveau de chaque dépense (voir formulaires FP-2066, FP-66.A, GST66 et RC7066)
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Taux spécifiques de remboursement de taxes au niveau de chaque catégorie
Différents taux de remboursement pour certaines catégories sont offerts comme 50% sur les repas, 0% sur les primes d’assurances, etc..
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Calcule la TPS/TVH/TVQ sur les repas et non sur les pourboires
Automatise le montant exacte de taxes à réclamer sur les repas car les pourboires optionnels ne sont pas sujets aux taxes, et sont traitées séparément (voir notre vidéo)
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Calcule la TPS/TVH/TVQ sur les allocations
Les taxes réputées sur les allocations de KM, les allocations repas, allocations vêtements, etc.. sont automatisées pour chaque province et chaque territoire.
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Calcule sur une base taxes incluses ou avant taxes
Au niveau de la dépense, le calcul peut se faire sur une base taxes incluses ou avant taxes.
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Plafond de KM au niveau de la province/territoire
Le plafond annuel maximal récupérable sur le KM au niveau de chaque province de chaque territoire, tel que publié par l’Agence du Revenu du Canada et l’Agence du Revenu du Québec. Pour 2023 ces taux sont de 68 cents pour une province et de 72 cents dans un territoire (voir notre page).
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Avertissement lorsque le KM/millage excède une limite
Des courriels sont expédiés lorsque le nombre de KM pour chaque employé excède 5000KM par année (voir notre page).
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Modifications TPS/TVH/TVQ
Des fonctionnalités intuitives pour modifier les montants de taxes précalculées, selon le cas.
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Un seul rapport de dépenses peut gérer une variété de règles fiscales
Un rapport de dépenses peut contenir des dépenses dans une province non participante, participante, des allocations de KM, des repas avec un taux de récupération de 50% et des dépenses en devises étrangères.
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Support numérique pour chaque dépense
Une facture numérique supportant la réclamation des taxes peut être joint à chaque dépense (voir notre page).
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Gestion centralisée des règles de TPS/TVH/TVQ
Les changements des taux de TPS/TVH/TVQ ainsi que des principales règles sont effectuées par nous et vous sont communiquées.
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Méthode exacte
Advataxes est configuré pour la méthode exacte et non pour la méthode des facteurs. (Voyez pourquoi sur notre page et notre blogue). Les fonctionnalités qui précèdent simplifient la gestion de la méthode exacte.